Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs Incompétence/Privé

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 28 sur 28 trouvés.

Administrations

1 Alliance française Paris Ile-de-France 1 Crèche « Les Petits d'homme » de Pantin 1 Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC) 1 Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA) 1 Fédération française des échecs 1 Mairie de Linthal 1 Ministère de la culture et de la communication 1 directeur diocésain de l'enseignement catholique de la Sarthe 1 directeur du centre AFPA (association nationale pour la formation professionnelle des adultes) de Guyane 1 directeur du centre de formation FPSG (formation prévention sécurité générale) de Suresnes

Séances

2 19/12/2013 1 21/09/2000 1 28/02/2002 1 11/04/2002 1 22/08/2002 1 27/03/2003 1 10/04/2003 1 24/04/2003 1 25/08/2005 1 06/10/2005

Mots-clés

8 Activités sportives 3 Formation professionnelle 3 État civil 2 Examen et concours 2 Fédérations sportives 2 Scolarité et examens 2 Spectacle 1 Archives par dérogation 1 Avocats 1 Carrière

Thèmes

4 Agriculture 4 Economie 4 Industrie 6 Travail Et Emploi 28 Culture 28 Enseignement 28 Loisirs 10 Sport 7 Jeux 4 Archives

Conclusions

5 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable 1 Défavorable/Appréciation

Modes de consultation

15 Affaire courante 13 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support