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Activités sportives Enseignement Incompétence/Juridictionnel

  • Avis 20152169
    Préfecture de la Vendée
    Communication des documents suivants se rapportant à l'ouverture et à l'exploitation d'un stand...
    18/06/2015 Incompétence/Juridictionnel Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
  • Avis 20074213
    président de la fédération départementale des chasseurs du Haut-Rhin (FDC 68)
    - copie du rapport de la Cour des Comptes relatif au fonctionnement de la fédération...
    08/11/2007 Incompétence/Juridictionnel Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Activités sportives
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Préfecture de la Vendée 1 président de la fédération départementale des chasseurs du Haut-Rhin (FDC 68)

Séances

1 08/11/2007 1 18/06/2015

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 2 Culture 2 Loisirs 2 Sport 1 Jeux
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