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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
28/06/2018
Enseignement
Loisirs / Enseignement Scolaire
Culture
Incompétence/Judiciaire
Avis 20180981
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivants : 1) l'ensemble du dossier transmis à la commission...
28/06/2018
Incompétence/Judiciaire
Défavorable/Comportement
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Scolarité et examens