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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
06/06/2013
Loisirs/Culture
Incompétence/Auto pub (communication entre services)
Avis 20136106
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants : 1) les documents reprenant la part (en %) de subvention allouée...
06/06/2013
Incompétence/Auto pub (communication entre services)
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Patrimoine