CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Accident du travail maladie professionnelle Effectif Favorable

  • Avis 20210838
    Mairie de Marseille
    Copie, au nom et pour le compte de Monsieur X, policier municipal en fonction sur la commune,...
    25/03/2021 Favorable Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif Accident du travail maladie professionnelle
  • Avis 20226092
    Mairie d'Orchies
    03/11/2022 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale Territoriale Effectif Budgets et comptes Rémunération Accident du travail maladie professionnelle
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Orchies 1 Mairie de Marseille

Séances

1 25/03/2021 1 03/11/2022

Mots-clés

2 Effectif 2 Territoriale 2 maladie professionnelle 1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Rémunération

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page