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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Boulogne-Billancourt
05/03/2015
Economie
Agriculture
Favorable
Avis 20150264
Mairie de Boulogne-Billancourt
Copie de la convention de délégation de service public portant sur l'exploitation de la piscine...
05/03/2015
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public