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Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
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07/11/2013
Déchets
Affaire de principe
Favorable
Conseil 20134384
Mairie de Champagnole
Caractère communicable, aux membres du conseil municipal, de la liste des établissements...
07/11/2013
Favorable
Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale
Déchets