Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Risques naturels Favorable

Aucun résultat

«
‹
6
7
8
›
»

Résultats 161 à 154 sur 154 trouvés.

Administrations

9 Ministère de l'intérieur 6 Météo France 3 Ministère de l'Intérieur 3 Préfecture de l'Isère 3 Préfecture de la Gironde 2 Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72) 2 Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13) 2 Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté 2 Mairie d'Avignon

Séances

4 04/07/2013 4 16/01/2014 4 19/03/2015 3 20/12/2012 3 21/02/2013 3 24/07/2014 3 02/10/2014 3 23/04/2015 3 08/10/2015 3 03/12/2015

Mots-clés

14 Permis de construire 9 POS-PLU 7 Eau 7 Pollution 6 Enquête publique 6 Hydrologie 5 Support de communication 5 Équipements collectifs 3 Equipements collectifs

Thèmes

3 Modalités D’Accès 3 Modalités 8 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 8 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 56 Développement Durable Et Transports 50 Risques Naturels Et Technologiques 71 Développement Durable Et Transports 69 Risques Naturels Et Technologiques 127 Environnement

Conclusions

19 Sans objet/Communiqué 13 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Environnement 7 Irrecevable/Diffusion publique 6 Irrecevable/Refus non établi 5 Irrecevable/Imprécise 3 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

150 Affaire courante 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support