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Loisirs/Enseignement Scolaire Favorable

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Résultats 141 à 106 sur 106 trouvés.

Administrations

3 ministre de l'éducation nationale 2 Cité scolaire Jean de La Fontaine 2 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93) 2 Mairie de Toulouse 2 Mairie des Mureaux 2 Ministère de l'éducation nationale 2 Rectorat de l'académie de Grenoble 2 Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67) 2 Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31) 2 Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns

Séances

4 05/03/2015 4 23/06/2016 3 07/02/2013 3 13/05/2014 3 22/05/2014 3 19/03/2015 3 18/06/2015 2 27/07/2000 2 13/09/2001 2 10/01/2013

Mots-clés

41 Institution scolaire 38 Scolarité et examens 4 Examen et concours 3 Santé 2 Budgets et comptes 2 Dossier personnel 2 Protection de l’enfance 1 Action du gouvernement 1 Activités agricoles 1 Avocats

Thèmes

4 Travail Et Emploi 6 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Finances Locales 7 Agriculture 7 Economie 7 Industrie 106 Culture 106 Enseignement 106 Loisirs

Conclusions

7 Sans objet/Inexistant 5 Incompétence/Renseignement 4 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

95 Affaire courante 9 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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