Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Développement Durable Et Transports Favorable

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 1241 à 1176 sur 1176 trouvés.

Administrations

22 Communauté d'agglomération de Quimperlé 20 Ministère de la Transition écologique et solidaire 17 Préfecture de la Charente-Maritime 12 Préfecture de l'Isère 9 Office national des forêts (ONF) 9 Préfecture de l'Ariège 8 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 8 Préfecture de l'Aveyron 8 Préfecture de la Vendée 8 Préfecture des Bouches-du-Rhône

Séances

40 28/06/2018 34 27/05/2021 23 28/02/2019 23 05/09/2019 21 12/07/2018 19 25/10/2018 17 17/10/2019 17 07/01/2021 16 22/10/2015 16 19/12/2019

Mots-clés

212 Eau 164 Installations classées 159 Pollution 133 Risques chimiques et radiologiques 132 Chasse et pêche 73 Hydrologie 71 Risques naturels 56 Déchets 50 Forêts et parcs naturels 44 Transports publics

Thèmes

3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Aménagement Du Territoire 1176 Développement Durable Et Transports 451 Risques Naturels Et Technologiques 358 Espace Naturel 278 Assainissement 89 Transports 1176 Environnement

Conclusions

83 Sans objet/Communiqué 61 Sans objet/Inexistant 60 Favorable/Environnement 31 Favorable/Sauf article L311-6 31 Favorable/Sauf comportement 30 Favorable/Sauf diffusion publique 28 Incompétence/Renseignement 27 Favorable/Sauf vie privée 24 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

1132 Affaire courante 21 Délégué 15 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support