Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Réutilisation Des Informations Publiques Favorable

Aucun résultat

«
‹
3
4
›
»

Résultats 101 à 79 sur 79 trouvés.

Administrations

3 président du conseil régional de Bourgogne 2 président du conseil général du Rhône 1 Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44) 1 Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) 1 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS de Paris) 1 Communauté de communes Bléré Val de Cher 1 Communauté urbaine d'Arras 1 Conseil départemental de Maine-et-Loire 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Conseil régional de Haute-Normandie

Séances

4 14/03/2013 3 05/04/2007 3 25/03/2010 3 27/07/2010 3 26/07/2011 3 06/10/2011 3 05/12/2013 2 16/03/2006 2 27/04/2006 2 14/09/2006

Mots-clés

10 Archives 7 Permis de conduire 6 Réglementation 4 Permis de construire 3 Réutilisation 2 POS-PLU 2 Scolarité et examens 2 Support de communication 2 Sécurité sociale 2 Tarification des documents

Thèmes

6 Agriculture 6 Développement Durable Et Transports 7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Vie Publique 10 Modalités D’Accès 16 Culture 16 Enseignement 16 Loisirs 10 Archives

Conclusions

3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable 2 Incompétence 2 Incompétence/Loi spéciale 1 Défavorable/Vie privée 1 Irrecevable 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

39 Affaire de principe 30 Affaire courante 9 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support