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Développement Durable Et Transports / Transports Favorable

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Résultats 101 à 89 sur 89 trouvés.

Administrations

8 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 5 SNCF 5 Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF) 4 RATP 3 SNCF Réseau 2 Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB) 2 Mairie de Paris 2 Mairie de l'Ile-de-Batz 2 Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) 2 Préfecture de police de Paris

Séances

4 19/01/2017 3 22/02/2018 3 28/11/2019 3 10/09/2020 3 29/10/2020 3 27/05/2021 3 22/07/2021 2 10/09/2015 2 03/12/2015 2 17/11/2016

Mots-clés

42 Transports publics 17 Transport maritime et fluvial 13 Transport aérien 10 Pollution 5 Infrastructures routières 4 Gestion domaniale 3 Contrats administratifs 3 Délégation de service public 3 Mise en ligne 2 Dossier médical personnel

Thèmes

89 Développement Durable Et Transports 89 Environnement

Conclusions

7 Irrecevable/Diffusion publique 6 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Vie privée 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

87 Affaire courante 1 Affaire de principe

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