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Agriculture/Agriculture Favorable

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Résultats 101 à 84 sur 84 trouvés.

Administrations

3 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20) 3 ministre de l'agriculture et de la pêche 2 directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Nord 2 directrice départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes 2 ministre de l'agriculture et de la pêche (direction générale de l'alimentation) 2 président de la mutualité sociale agricole (MSA) de l'Hérault 1 Agence de services et de paiement, délégation régionale de Montreuil (ASP 93) 1 Association foncière de remembrement intercommunale de Flers (AFR de Flers) 1 Caisse départementale de la mutualité sociale agricole des Pyrénées Atlantiques 1 Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse-Normandie (CRPMEM )

Séances

3 11/04/2002 2 06/07/2000 2 05/09/2002 2 21/12/2006 2 11/10/2007 2 05/04/2012 2 10/01/2013 2 10/04/2014 2 04/09/2014 2 16/10/2014

Mots-clés

43 Activités agricoles 16 Surfaces agricoles 7 Réglementation 4 Installations classées 2 Contrats administratifs 2 Contrôle 2 Gestion domaniale 2 Marché public 2 Sécurité sanitaire 1 Accident

Thèmes

3 Affaires Sanitaires Et Sociales 7 Finances Publiques Et Fiscalité 10 Développement Durable Et Transports 5 Risques Naturels Et Technologiques 4 Espace Naturel 10 Environnement 84 Agriculture 84 Economie 84 Industrie

Conclusions

6 Sans objet/Inexistant 4 Défavorable/Vie privée 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Incompétence/Privé 3 Incompétence/Renseignement 3 Irrecevable 1 Défavorable/Appréciation

Modes de consultation

71 Affaire courante 13 Affaire de principe

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