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Loisirs/Sport Favorable

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Résultats 81 à 38 sur 38 trouvés.

Administrations

2 Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK) 2 Mairie de Saint-Maur-des-Fossés 2 Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports 2 président de la fédération française de judo et disciplines associées (FFJDA) 1 Communauté d'agglomération de Montpellier 1 Communauté urbaine de Lyon 1 Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Réunion (DJSCS 974) 1 District de football d'Indre-et-Loire 1 Fédération Française de Tir (FFTIR) 1 Fédération française d'équitation

Séances

2 13/11/2014 2 23/04/2015 1 06/07/2000 1 24/08/2000 1 08/03/2001 1 22/03/2001 1 13/09/2001 1 28/03/2002 1 22/08/2002 1 06/01/2005

Mots-clés

26 Activités sportives 8 Fédérations sportives 2 Discipline 2 Subvention 1 Contrôle 1 Délégation de service public 1 Jeu d'argent 1 Lieux de détention 1 Permis de construire 1 Pollution

Thèmes

6 Agriculture 6 Economie 6 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Finances Locales 6 Industrie 38 Culture 38 Enseignement 38 Loisirs 12 Jeux

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Renseignement 1 Défavorable 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Incompétence/Privé 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

36 Affaire courante 2 Affaire de principe

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