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Développement Durable Et Transports Favorable

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Résultats 881 à 861 sur 861 trouvés.

Administrations

21 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 10 Ministère de l'intérieur 6 Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer 6 Météo France 6 Préfecture de l'Isère 6 Préfecture de la Somme 5 Préfecture de l'Ardèche 5 Préfecture de la Charente-Maritime 5 SNCF 4 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Séances

17 09/07/2015 13 21/02/2013 12 11/04/2013 12 05/02/2015 12 23/04/2015 12 21/01/2016 11 23/05/2013 11 30/07/2015 11 07/01/2016 11 17/03/2016

Mots-clés

133 Installations classées 121 Eau 107 Pollution 56 Risques naturels 40 Transports publics 33 Hydrologie 28 Enquête publique 26 Transport aérien 22 Zones d’activités 19 Transport maritime et fluvial

Thèmes

44 Agriculture 44 Economie 44 Industrie 54 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 861 Développement Durable Et Transports 379 Risques Naturels Et Technologiques 216 Assainissement 145 Espace Naturel 92 Transports 861 Environnement

Conclusions

50 Sans objet/Communiqué 37 Sans objet/Inexistant 18 Incompétence/Renseignement 14 Favorable/Sauf commercial industriel 14 Incompétence/Privé 10 Irrecevable/Imprécise 10 Irrecevable/Refus non établi 9 Défavorable/Préparatoire 8 Irrecevable

Modes de consultation

781 Affaire courante 76 Affaire de principe 4 Avec audition de l'administration

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