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Agriculture Favorable

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Résultats 881 à 857 sur 857 trouvés.

Administrations

7 Mairie de Paris 7 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 4 Conseil départemental du Tarn 4 Mairie de Grenoble 3 Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS) 3 Electricité Réseau Distribution France (ERDF) 3 La Poste 3 Mairie de Montpellier 3 Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer 3 Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)

Séances

17 13/02/2014 14 21/11/2013 13 05/03/2015 12 10/10/2013 12 09/07/2015 11 16/10/2014 11 19/03/2015 11 23/04/2015 11 07/05/2015 11 21/01/2016

Mots-clés

338 Marché public 90 Contrats administratifs 74 Délégation de service public 44 Activités agricoles 35 Assimilés fonctionnaires 23 Banques et assurances 19 Industrie 16 Surfaces agricoles 15 Zones d’activités 14 Eau

Thèmes

44 Développement Durable Et Transports 153 Finances Publiques Et Fiscalité 123 Finances Locales 857 Agriculture 476 Marchés Et Contrats Publics 84 Agriculture 83 Secteurs Économiques 50 Commerce 857 Economie 857 Industrie

Conclusions

140 Favorable/Sauf commercial industriel 60 Sans objet/Communiqué 58 Sans objet/Inexistant 38 Défavorable/Commercial industriel 27 Incompétence/Renseignement 17 Irrecevable 16 Défavorable 15 Incompétence/Privé 14 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

745 Affaire courante 106 Affaire de principe 6 Avec audition de l'administration

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