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Loisirs/Culture Favorable

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Résultats 61 à 51 sur 51 trouvés.

Administrations

8 Ministère de la culture et de la communication 4 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 2 Mairie de Nîmes 2 président du conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Communauté de communes du Pays de Longny-au-Perche 1 Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34) 1 Maire d'Aubervilliers 1 Mairie de Chalon-sur-Saône 1 Mairie de Chassigny

Séances

2 19/10/2000 2 21/12/2000 2 20/12/2012 2 21/11/2013 2 24/07/2014 2 21/05/2015 1 17/02/2000 1 25/05/2000 1 24/08/2000 1 07/09/2000

Mots-clés

18 Patrimoine 16 Communication 7 Spectacle 6 Livre 5 Musée 2 Réglementation 1 Administrative 1 Archives 1 Concurrence prix 1 Délai

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 5 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Finances Locales 6 Agriculture 6 Economie 6 Industrie 51 Culture 51 Enseignement 51 Loisirs

Conclusions

4 Défavorable/Vie privée 3 Défavorable/Inachevé 3 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Irrecevable 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

40 Affaire courante 11 Affaire de principe

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