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Transport aérien Favorable

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Résultats 61 à 47 sur 47 trouvés.

Administrations

11 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 5 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 2 Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer 1 Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) 1 Aéroport de Marseille-Provence 1 Chambre de commerce et d'industrie de Rouen 1 Conseil général de la Réunion 1 Mairie d'Ineuil 1 Mairie de Cholet 1 Métropole Rouen Normandie

Séances

3 21/01/2016 3 12/05/2016 2 30/07/2015 2 17/03/2016 2 31/12/2017 2 26/09/2019 2 10/09/2020 1 08/02/2001 1 22/02/2001 1 24/01/2002

Mots-clés

4 Pollution 2 Conditions de travail 2 Dossier médical personnel 2 Délégation de service public 2 Législation du trav. et conv. collectives 1 Accident 1 Activités sportives 1 Archives 1 Budgets et comptes

Thèmes

2 Agriculture 3 Economie 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Industrie 14 Développement Durable Et Transports 13 Transports 26 Développement Durable Et Transports 22 Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 40 Environnement

Conclusions

2 Défavorable 2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf secret 2 Irrecevable/Documentation 2 établissement de document 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf article L311-5 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

41 Affaire courante 4 Affaire de principe

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