Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Fédérations sportives Favorable

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 54 sur 54 trouvés.

Administrations

9 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 4 Fédération française des échecs (FFE) 2 Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK) 2 Fédération française de Canoë-Kayak (FFCK) 2 Fédération française de Rugby (FFR) 2 Fédération française de boxe (FFB) 2 Fédération française de football (FFF) 2 Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby 2 Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports 2 Ministère des sports

Séances

4 11/10/2018 3 22/09/2022 2 23/04/2015 2 24/09/2015 2 17/05/2019 2 02/04/2020 2 24/09/2020 1 12/09/2013 1 19/12/2013 1 18/09/2014

Mots-clés

11 Budgets et comptes 2 Discipline 2 Examen et concours 1 Activités sportives 1 Diffusion publique 1 Judiciaire 1 Marché public 1 Pollution 1 URSSAF

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales 9 Loisirs 8 Sport 41 Loisirs 41 Sport 50 Culture 50 Enseignement

Conclusions

9 Sans objet/Inexistant 7 Favorable/Sauf vie privée 4 Incompétence/Privé 4 Irrecevable/Diffusion publique 3 Irrecevable/Imprécise 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf privé 2 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

53 Affaire courante 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support