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Résultats 61 à 58 sur 58 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Saint-Etienne 2 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 1 Collège Jean Moulin de Paris 1 Communauté d'agglomération du Grand Avignon 1 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 1 Conseil départemental de l'Yonne 1 Conseil départemental de la Savoie 1 Conseil départemental des Alpes-Maritimes 1 Conseil départemental des Alpes-Maritimes (CD 06) 1 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Séances

13 12/05/2022 3 10/01/2019 3 19/12/2019 3 13/01/2022 3 13/10/2022 2 20/12/2018 2 31/12/2019 2 30/09/2020 2 08/10/2020 2 25/03/2021

Mots-clés

58 fondation 29 Budgets et comptes 18 Subvention 14 Territoriale 4 Chasse et pêche 2 Activités sportives 2 Surfaces agricoles 1 Admission au séjour 1 CAF

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 6 Justice 6 Ordre Public Et Sécurité 3 Association 11 Vie Publique 11 Vie Locale 36 Finances Publiques Et Fiscalité 30 Finances Locales 4 Finances Publiques

Conclusions

20 Favorable/Sauf article L311-6 13 Favorable/Sauf diffusion publique 13 Favorable/Sauf vie privée 5 Sans objet/Inexistant 4 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf privé

Modes de consultation

49 Affaire courante 8 Délégué 1 Affaire de principe

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