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Résultats 61 à 59 sur 59 trouvés.

Administrations

2 Electricité Réseau Distribution France (ERDF) 2 Mairie de Dardilly 2 Mairie de Rigny-Ussé 1 Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan » 1 Communauté d'agglomération Marne et Chantereine 1 Communauté d'agglomération de Montpellier 1 Communauté de communes de Lévézou-Pareloup 1 Communauté de communes du canton de Quingey 1 Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03) 1 Direction départementale des territoires du Cher

Séances

5 23/04/2015 4 23/05/2013 3 30/01/2014 2 22/11/2012 2 20/12/2012 2 07/02/2013 2 14/05/2013 2 06/06/2013 2 04/07/2013 2 12/09/2013

Mots-clés

5 Risques naturels 4 Eau 4 Permis de construire 4 Pollution 3 Gestion domaniale 3 POS-PLU 2 Expropriation - préemption 2 Infractions 1 Action du gouvernement

Thèmes

2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales 6 Vie Publique 5 Vie Locale 7 Développement Durable Et Transports 5 Risques Naturels Et Technologiques 7 Environnement 45 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 38 Aménagement Du Territoire 7 Urbanisme

Conclusions

4 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Irrecevable/Imprécise 2 Incompétence/Privé 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Préparatoire 1 Incompétence/Juridictionnel 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

57 Affaire courante 2 Affaire de principe

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