Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Sécurité sanitaire Favorable

Aucun résultat

«
‹
31
32
33
›
»

Résultats 661 à 650 sur 650 trouvés.

Administrations

5 Direction départementale de la protection des populations de la Manche (DDPP 50) 5 Mairie de Rueil-Malmaison 5 Préfecture de police de Paris 4 Direction départementale de la protection des populations de Saône-et-Loire (DDPP 71) 4 Direction départementale de la protection des populations de l'Oise (DDPP 60) 4 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation 3 Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) 3 Direction départementale de la Protection des Populations du Val-de-Marne (DDPP 94) 3 Direction départementale de la protection des populations de l'Hérault (DDPP 34) 3 Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)

Séances

104 08/07/2021 93 19/11/2020 78 22/07/2021 77 02/09/2021 75 17/06/2021 7 10/09/2020 5 05/04/2018 4 25/06/2020 4 08/10/2020 4 10/12/2020

Mots-clés

224 Budgets et comptes 88 Inspection 81 Subvention 38 Logement 10 Pollution 9 Eau 8 Activités agricoles 8 Spectacle 7 Gestion domaniale

Thèmes

15 Développement Durable Et Transports 21 Ordre Public Et Sécurité 18 Sécurité Civile 25 Environnement 26 Justice 59 Affaires Sanitaires Et Sociales 56 Santé Publique Et Questions Sanitaires 539 Affaires Sanitaires Et Sociales 462 Santé Publique Et Questions Sanitaires 76 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

264 Favorable/Sauf vie privée 255 Sans objet/Communiqué 254 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 253 Favorable/Sauf article L311-6 253 Favorable/Sauf secret des affaires 242 Défavorable 239 Favorable/Sauf inexistant 83 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 26 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

633 Affaire courante 13 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support