Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Vie Publique/Vie Locale Favorable

Aucun résultat

«
‹
27
28
29
›
»

Résultats 581 à 573 sur 573 trouvés.

Administrations

11 Communauté d'agglomération de Montpellier 5 Mairie de Fontainebleau 5 Mairie de Ressons-le-Long 4 Mairie de Châteauroux-Les-Alpes 4 Mairie de Marseille 4 Mairie de Montpellier 4 Mairie de Roquebrune-sur-Argens 3 Communauté de communes Entre Juine et Renarde 3 Mairie d'Aigues-Vives 3 Mairie de Gignac-la-Nerthe

Séances

13 14/03/2013 13 04/09/2014 13 23/06/2016 10 14/05/2013 10 06/06/2013 10 20/06/2013 10 04/07/2013 10 26/09/2013 10 30/01/2014 10 08/01/2015

Mots-clés

96 Budgets et comptes 21 Gestion domaniale 18 Marché public 14 Liste électorale 14 Subvention 13 Territoriale 10 Tarification des documents 9 Moyens et fonctionnement 9 Permis de construire 9 Rémunération

Thèmes

11 Agriculture 11 Economie 11 Finances Publiques Et Fiscalité 8 Finances Locales 11 Industrie 11 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 8 Urbanisme 19 Modalités D’Accès 573 Vie Publique

Conclusions

39 Sans objet/Inexistant 36 Sans objet/Communiqué 29 Favorable/Sauf vie privée 24 Favorable/Sauf commercial industriel 18 Incompétence/Renseignement 17 Défavorable/Vie privée 14 Incompétence/Privé 13 Irrecevable/Imprécise 9 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

532 Affaire courante 41 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support