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Amiante Favorable

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Administrations

3 Ministère des Armées 2 Ministère des armées 1 Communauté de communes Cingal - Suisse Normande 1 Conseil départemental du Val-de-Marne 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 1 Mairie d'Abbécourt (02) 1 Mairie de Boisemont 1 Mairie de La Norville 1 Mairie de Louviers 1 Mairie de Marseille

Séances

3 23/04/2020 3 08/10/2020 1 06/06/2019 1 17/10/2019 1 02/04/2020 1 14/05/2020 1 30/06/2020 1 16/07/2020 1 10/09/2020 1 29/10/2020

Mots-clés

6 Risques chimiques et radiologiques 4 Carrière 4 Institution scolaire 2 Logement 2 Santé 1 Armée 1 Budgets et comptes 1 Dossier personnel 1 Enquête publique

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Sécurité Civile 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Développement Durable Et Transports 7 Risques Naturels Et Technologiques 7 Environnement 7 Travail Et Emploi 7 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

20 Affaire courante 1 Délégué

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