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Santé Favorable

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Résultats 541 à 530 sur 530 trouvés.

Administrations

17 La Poste 13 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 13 Ministère de la défense 12 Ministère de l'intérieur 12 Ministère de la justice 11 Orange Groupe 10 Ministère de l'Intérieur 9 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 8 Préfecture de police de Paris 7 Mairie de Paris

Séances

12 31/12/2017 8 05/12/2013 8 08/01/2015 8 08/10/2015 8 22/10/2015 8 15/09/2018 8 31/12/2019 8 31/03/2020 8 30/06/2020 7 13/03/2014

Mots-clés

121 Territoriale 119 Dossier médical personnel 84 Dossier personnel 45 Accident du travail 30 Carrière 28 Conditions de travail 27 Admission au séjour 27 Assimilés fonctionnaires 27 Hospitalière

Thèmes

23 Ordre Public Et Sécurité 17 Étrangers 37 Justice 48 Affaires Sanitaires Et Sociales 19 Santé Publique Et Questions Sanitaires 17 Dossiers Médicaux 186 Travail Et Emploi 172 Emploi Public 229 Travail Et Emploi 221 Emploi Public

Conclusions

39 Sans objet/Communiqué 33 Sans objet/Inexistant 25 Favorable/Sauf comportement 19 Favorable/Sauf vie privée 16 Favorable/Sauf appréciation 11 Favorable/Sauf article L311-6 10 Irrecevable/Diffusion publique 9 Défavorable/Vie privée 8 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

443 Affaire courante 56 Délégué 11 Affaire de principe

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