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Résultats 501 à 497 sur 497 trouvés.

Administrations

16 Direction générale des patrimoines 12 Ministère de la culture et de la communication 8 Ministère de l'intérieur 5 ministre de la culture (direction des archives de France) 5 ministre de la défense 5 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 4 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 4 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 4 ministre de l'éducation nationale 4 ministre de la culture et de la communication (direction des archives de France)

Séances

10 23/06/2016 8 10/04/2014 7 12/09/2013 7 13/03/2014 7 18/09/2014 7 13/11/2014 6 25/04/2013 6 24/07/2014 6 16/10/2014 6 23/04/2015

Mots-clés

103 Archives par dérogation 66 Examen et concours 54 Archives 45 Scolarité et examens 41 Institution scolaire 34 État civil 26 Activités sportives 21 Patrimoine 16 Communication 14 Établissement supérieur

Thèmes

41 Justice 41 Ordre Public Et Sécurité 497 Culture 497 Enseignement 497 Loisirs 192 Archives 106 Enseignement Scolaire 82 Enseignement Supérieur 51 Culture 38 Sport

Conclusions

26 Défavorable/Vie privée 18 Sans objet/Inexistant 14 Sans objet/Communiqué 9 Incompétence/Renseignement 6 Favorable/Sauf appréciation 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Défavorable 4 Défavorable/Appréciation 4 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

383 Affaire courante 110 Affaire de principe 4 Avec audition de l'administration

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