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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Favorable

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Résultats 481 à 413 sur 413 trouvés.

Administrations

10 Mairie de Paris 3 Mairie de Bordeaux 3 Mairie de Bourgoin-Jallieu 3 Mairie de Marignane 3 Mairie de Pézenas 3 Mairie de Saint-Maur-des-Fossés 3 Préfecture de la Somme 2 Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63) 2 Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59) 2 Mairie d'Eguilles

Séances

16 22/11/2012 10 12/09/2013 10 31/03/2016 9 06/12/2012 9 07/11/2013 9 21/01/2016 8 27/03/2014 8 29/04/2014 8 13/11/2014 7 10/01/2013

Mots-clés

396 Permis de construire 21 POS-PLU 12 Gestion domaniale 8 Installations classées 8 Énergies renouvelables 6 Infractions 4 Zones d’activités 3 Budgets et comptes 3 Eau 3 Envoi des documents

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Environnement 3 Réutilisation Des Informations Publiques 4 Agriculture 4 Economie 4 Industrie 4 Vie Publique 413 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme

Conclusions

27 Sans objet/Communiqué 17 Sans objet/Inexistant 13 Incompétence/Judiciaire 10 Favorable/Sauf vie privée 10 Incompétence/Renseignement 8 Favorable/Sauf préparatoire 6 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Incompétence/Privé 4 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

400 Affaire courante 13 Affaire de principe
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