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Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Favorable

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Résultats 481 à 476 sur 476 trouvés.

Administrations

6 Mairie de Paris 6 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 4 Conseil départemental du Tarn 4 Mairie de Grenoble 3 Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS) 3 Mairie de Montpellier 3 Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT) 2 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 2 Communauté d'agglomération de Montpellier 2 Conseil général de Mayotte

Séances

17 13/02/2014 13 21/11/2013 12 10/10/2013 11 23/04/2015 10 07/05/2015 10 21/01/2016 9 16/10/2014 9 22/01/2015 9 05/02/2015 8 12/09/2013

Mots-clés

336 Marché public 85 Contrats administratifs 73 Délégation de service public 14 Eau 6 Infrastructures routières 5 Déchets 4 Assimilés fonctionnaires 4 Budgets et comptes 4 Partenariat public-privé 4 Permis de construire

Thèmes

7 Finances Publiques Et Fiscalité 7 Vie Publique 7 Vie Locale 14 Développement Durable Et Transports 11 Assainissement 14 Environnement 476 Agriculture 476 Economie 476 Industrie

Conclusions

132 Favorable/Sauf commercial industriel 46 Sans objet/Communiqué 38 Défavorable/Commercial industriel 33 Sans objet/Inexistant 16 Incompétence/Renseignement 12 Défavorable 11 Irrecevable/Refus non établi 7 Défavorable/Préparatoire 5 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

443 Affaire courante 33 Affaire de principe

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