Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Chômage Favorable

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 401 à 58 sur 58 trouvés.

Administrations

29 Pôle emploi 3 France Travail 1 CAP emploi de l'Essonne 1 Centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes - Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe 1 Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Toulouse-Occitanie (CROUS 31) 1 Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut 1 Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt (DRAAF) Occitanie 1 Direction régionale et interdépartementale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités d'Ile-de-France (DRIEETS IDF Siège) 1 Mairie d'Acy-en-Multien 1 Mairie de Paris

Séances

3 15/09/2018 2 19/03/2015 2 18/02/2016 2 28/06/2018 2 17/05/2019 1 06/07/2000 1 14/06/2001 1 21/10/2004 1 08/02/2007 1 08/03/2007

Mots-clés

6 Licenciement 5 Dossier personnel 4 Carrière 4 Formation professionnelle 4 Territoriale 3 Insertion professionnelle - RMI - RSA 3 Sécurité sociale 2 Hospitalière 1 Admission au séjour

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Publiques 8 Affaires Sanitaires Et Sociales 7 Solidarités Et Prestations Sociales 23 Travail Et Emploi 20 Droit Du Travail 2 Emploi Public 33 Travail Et Emploi 19 Droit Du Travail 14 Emploi Public

Conclusions

6 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Comportement 2 Incompétence/CNIL 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

49 Affaire courante 3 Affaire de principe 3 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support