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Loisirs / Enseignement Scolaire Favorable

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Résultats 221 à 211 sur 211 trouvés.

Administrations

11 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 10 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 5 Ministère de l'éducation nationale 5 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 4 Collège Edgar Varèse 4 Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78) 3 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 3 Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports 3 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)

Séances

6 18/04/2019 6 25/03/2021 6 09/03/2023 5 14/10/2021 5 20/07/2023 4 15/12/2016 4 19/01/2017 4 06/07/2017 4 04/06/2020 4 22/07/2021

Mots-clés

102 Scolarité et examens 87 Institution scolaire 9 Budgets et comptes 9 Etablissements art. 11 9 Examen et concours 8 Dossier personnel 5 Protection de l’enfance 5 Santé 3 Contrôle 3 Discipline

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 211 Culture 211 Enseignement 211 Loisirs

Conclusions

16 Favorable/Sauf vie privée 12 Favorable/Sauf comportement 10 Sans objet/Communiqué 9 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf article L311-6 7 Favorable/Sauf appréciation 5 Favorable/Sauf inexistant 4 Incompétence/Renseignement 4 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

203 Affaire courante 5 Affaire de principe 2 Délégué 1 Avec audition de l'administration

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