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Développement Durable Et Transports/Assainissement Favorable

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Résultats 221 à 216 sur 216 trouvés.

Administrations

3 Mairie de Dinéault 3 Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN) 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Mairie de Dourbies 2 Mairie de Gometz-le-Châtel 2 Mairie de Lemuy 2 Mairie de Royaumeix 2 Mairie de Villers-Saint-Sépulcre 2 Préfecture de l'Ardèche 2 Préfecture des Alpes-Maritimes

Séances

8 05/02/2015 7 11/04/2013 6 21/02/2013 5 04/02/2016 4 10/01/2013 4 14/03/2013 4 21/11/2013 4 11/12/2014 4 08/01/2015 4 17/03/2016

Mots-clés

113 Eau 12 Déchets 8 Délégation de service public 7 Zones d’activités 6 Enquête publique 6 Pollution 6 Sécurité sanitaire 5 Marché public 3 Infrastructures routières 3 Ordures ménagères

Thèmes

8 Finances Publiques Et Fiscalité 8 Finances Locales 11 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 19 Agriculture 11 Marchés Et Contrats Publics 19 Economie 19 Industrie 216 Développement Durable Et Transports 216 Environnement

Conclusions

13 Sans objet/Communiqué 8 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Incompétence/Renseignement 4 Défavorable/Inachevé 4 Incompétence/Privé 3 Défavorable 3 Défavorable/Préparatoire 3 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

203 Affaire courante 13 Affaire de principe

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