Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs/Archives Favorable

Aucun résultat

«
‹
8
9
10
›
»

Résultats 201 à 192 sur 192 trouvés.

Administrations

16 Direction générale des patrimoines 8 Ministère de l'intérieur 5 ministre de la culture (direction des archives de France) 5 ministre de la défense 5 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 4 Ministère de la culture et de la communication 4 ministre de la culture et de la communication (direction des archives de France) 3 Ministère de la défense 3 ministre de la défense (service historique de l'armée de terre) 2 Conseil de Paris

Séances

5 10/04/2014 4 18/09/2014 3 25/03/2010 3 12/09/2013 3 13/03/2014 3 02/10/2014 3 16/10/2014 3 23/04/2015 3 12/05/2016 2 06/07/2000

Mots-clés

103 Archives par dérogation 54 Archives 34 État civil 9 Armée 9 Etat civil 5 Judiciaire 3 Nationalité 3 Permis de construire 3 Réglementation 2 Ayant droit

Thèmes

10 Réutilisation Des Informations Publiques 12 Affaires Sanitaires Et Sociales 9 Solidarités Et Prestations Sociales 31 Justice 31 Ordre Public Et Sécurité 12 Défense Et Diplomatie 192 Culture 192 Enseignement 192 Loisirs

Conclusions

17 Défavorable/Vie privée 2 Défavorable 1 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Sécurité publique 1 Favorable/Sauf judiciaire 1 Incompétence/Archives

Modes de consultation

116 Affaire courante 74 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support