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Résultats 2061 à 873 sur 873 trouvés.

Administrations

57 Direction générale des patrimoines 37 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 22 Ministère de la culture 15 Mairie de Paris 15 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 14 Ministère des armées 12 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 10 Ministère des Armées 9 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 9 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Séances

24 27/09/2018 19 09/03/2023 15 16/12/2021 14 18/04/2019 14 19/12/2019 13 20/04/2023 12 17/05/2019 12 25/03/2021 12 22/07/2021 10 21/03/2019

Mots-clés

132 Etat civil 128 Scolarité et examens 108 Archives par dérogation 96 Examen et concours 93 Institution scolaire 71 Archives 50 Etablissement supérieur 42 Fédérations sportives 26 Patrimoine 22 Budgets et comptes

Thèmes

873 Culture 873 Enseignement 873 Loisirs 303 Archives 221 Enseignement Scolaire 196 Enseignement Supérieur 63 Culture 63 Sport 19 Enseignement Professionnel 9 Jeux

Conclusions

40 Favorable/Sauf vie privée 33 Sans objet/Inexistant 32 Sans objet/Communiqué 26 Défavorable/Vie privée 25 Favorable/Sauf appréciation 19 Favorable/Sauf comportement 17 Favorable/Sauf article L311-6 17 Irrecevable/Diffusion publique 14 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

822 Affaire courante 35 Affaire de principe 13 Délégué 2 Avec audition de l'administration

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