Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Risques chimiques et radiologiques Favorable

Aucun résultat

«
‹
7
8
9
›
»

Résultats 181 à 164 sur 164 trouvés.

Administrations

4 Préfecture de l'Ariège 3 Agence nationale des fréquences (ANFR) 3 Ministère de la Transition écologique et solidaire 2 Agence française pour la biodiversité 2 Autorité de sûreté nucléaire (ASN) 2 Conseil régional de la Réunion 2 Direction départementale de la protection des populations du Morbihan (DDPP 56) 2 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège) 2 EDF 2 Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris

Séances

10 05/09/2019 5 25/10/2018 4 24/05/2017 4 19/10/2017 4 30/11/2017 4 06/05/2021 3 24/09/2015 3 17/11/2016 3 06/04/2017 3 27/04/2017

Mots-clés

31 Installations classées 25 Pollution 6 Amiante 5 Eau 4 Institution scolaire 4 Logement 4 Santé 3 Activités agricoles 3 Déchets

Thèmes

4 Affaires Sanitaires Et Sociales 5 Agriculture 4 Agriculture 5 Economie 5 Industrie 14 Développement Durable Et Transports 13 Risques Naturels Et Technologiques 133 Développement Durable Et Transports 126 Risques Naturels Et Technologiques 147 Environnement

Conclusions

15 Favorable/Environnement 11 Sans objet/Communiqué 9 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf article L311-6 5 Incompétence/Renseignement 5 Irrecevable/Diffusion publique 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

151 Affaire courante 10 Affaire de principe 2 Délégué 1 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support