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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Scolarité et examens
Transport maritime et fluvial
Développement Durable Et Transports
Environnement
Favorable
Avis 20022346
ministre de l'équipement (administrateur des affaires maritimes de Saint-Malo)
- copie du dossier du requérant constitué lors de l'examen du brevet de patron de plaisance...
13/06/2002
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Environnement
Développement Durable Et Transports/Transports
Scolarité et examens
Transport maritime et fluvial