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Activités sportives Subvention Finances Publiques Et Fiscalité Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Favorable

Avis 20132669
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)

Copie des documents suivants devant être produits par l'Etoile Football Club de...

25/07/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Activités sportives
Avis 20133080
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)

Copie des documents suivants relatifs à la convention conclue entre l'Etoile Football Club de...

12/09/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Activités sportives