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Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
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Avis 20201057
Préfecture de la Côte-d'OrCommunication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
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Avis 20200161
Nantes MétropoleCommunication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...