Recherche - CADA

Mairie de Béziers Favorable

Avis 20165330
Mairie de Béziers

Copie de son entier dossier administratif a adresser à son conseil Maitre X.

12/01/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Avis 20163383
Mairie de Béziers

Copie de son dossier administratif personnel.

22/09/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Avis 20153818
Mairie de Béziers

Communication de l'arrêté de nomination au grade de directeur de la police municipale de Monsieur X X.

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20183660
Mairie de Béziers

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) le projet d'aménagement et de...

31/03/2019 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20141869
Mairie de Béziers

Copie des documents suivants relatifs à la création de la ZAC du Quai Port Neuf : 1) la...

05/06/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Marché public
Avis 20193144
Mairie de Béziers

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X dans la commune.

07/11/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil