CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Activités agricoles Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20104558
    préfet de l'Orne (direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations)
    - copie de tous les comptes rendus de visites sanitaires apicoles (CRVSA) rédigés par les agents...
    02/12/2010 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Agriculture Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Activités agricoles
  • Conseil 20083175
    maire de Civaux
    Voir avis
    11/09/2008 Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Agriculture Travail Et Emploi/Emploi Public Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Réutilisation Des Informations Publiques Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Territoriale Archives Installations classées Cadastre État civil Activités agricoles
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire de Civaux 1 préfet de l'Orne (direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations)

Séances

1 11/09/2008 1 02/12/2010

Mots-clés

1 Archives 1 Cadastre 1 Installations classées 1 Territoriale 1 État civil

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 2 Agriculture 2 Agriculture 2 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Economie 2 Environnement 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Irrecevable/Hors champ

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page