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Séance
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Vie Publique/Vie Locale Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 161 à 130 sur 130 trouvés.

Administrations

3 Mairie de Grenoble 3 Mairie de Montpellier 3 maire de Paris 2 Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan » 2 Mairie de Mas-Cabardès 2 Mairie de Roquebrune-sur-Argens 2 Mairie de Saint-Denis 2 Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN) 1 Administration joker 1 Centre communal d'action sociale d'Ecrouves (CCAS d'Ecrouves)

Séances

6 18/12/2014 4 13/02/2014 4 17/03/2016 3 25/04/2013 3 23/05/2013 3 06/06/2013 3 21/11/2013 3 16/01/2014 3 05/06/2014 3 16/10/2014

Mots-clés

19 Budgets et comptes 6 Carrière 5 Effectif 5 Territoriale 4 Gestion domaniale 3 Contrats administratifs 3 Marché public 3 Permis de construire 2 Cadastre 2 Contrôle

Thèmes

3 Justice 3 Ordre Public Et Sécurité 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Agriculture 5 Economie 5 Industrie 9 Finances Publiques Et Fiscalité 6 Finances Locales 130 Vie Publique

Conclusions

29 Favorable 24 Favorable/Sauf comportement 19 Favorable/Sauf appréciation 17 Favorable/Sauf commercial industriel 8 Sans objet/Inexistant 7 Défavorable/Vie privée 7 Incompétence/Renseignement 7 Sans objet/Communiqué 6 Incompétence/Privé

Modes de consultation

113 Affaire courante 17 Affaire de principe

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