Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Chasse et pêche Favorable/Sauf vie privée

Aucun résultat

«
‹
6
›
»

Résultats 161 à 113 sur 113 trouvés.

Administrations

2 Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38) 2 Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21) 2 Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13) 2 Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29) 2 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01) 2 Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 2 Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83) 1 Association communale de chasse agréee de Cercier

Séances

34 04/11/2021 32 11/02/2021 5 16/12/2021 3 14/05/2020 3 16/07/2020 3 13/10/2022 2 10/12/2020 2 27/01/2022 2 10/03/2022 1 13/03/2014

Mots-clés

33 Activités agricoles 5 Association 5 fondation 4 Budgets et comptes 2 Spectacle 1 Avocats 1 Contrôle 1 Enquête publique 1 Forêts et parcs naturels

Thèmes

2 Vie Publique 3 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Santé Publique Et Questions Sanitaires 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 6 Développement Durable Et Transports 6 Espace Naturel 98 Développement Durable Et Transports 98 Espace Naturel 104 Environnement

Conclusions

35 Favorable/Sauf inexistant 14 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 8 Favorable/Sauf secret des affaires 6 Favorable 5 Favorable/Environnement 5 Favorable/Sauf comportement 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Vie privée

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support