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Scolarité et examens Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 141 à 105 sur 105 trouvés.

Administrations

3 Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours (AC 45) 2 Collège de l'Esplanade avec sections internationales de Strasbourg 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 2 Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03) 2 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31) 2 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 2 Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35) 2 Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974) 2 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 2 École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon

Séances

4 09/03/2017 4 22/07/2021 4 16/12/2021 3 13/01/2022 2 14/03/2013 2 05/11/2015 2 06/07/2017 2 22/03/2018 2 12/07/2018 2 20/12/2018

Mots-clés

15 Institution scolaire 5 Protection de l’enfance 3 Dossier médical personnel 2 Archives 2 Discipline 2 Professions médicales 2 Santé 1 Aide sociale 1 Budgets et comptes

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 18 Loisirs 16 Enseignement Scolaire 2 Enseignement Supérieur 83 Loisirs 77 Enseignement Scolaire 5 Enseignement Supérieur 101 Culture 101 Enseignement

Conclusions

30 Favorable/Sauf comportement 20 Favorable/Sauf appréciation 16 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 6 Incompétence/Renseignement 6 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

104 Affaire courante 1 Affaire de principe

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