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Patrimoine Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 1521 à 27 sur 27 trouvés.

Administrations

6 Ministère de la culture 3 Ministère de la culture et de la communication 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 1 Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg 1 Conseil départemental de la Dordogne 1 Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes (DRAC 69) 1 Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) 1 Mairie d'Epône 1 Mairie de Clermont-Créans 1 Mairie de Mélicourt

Séances

3 09/07/2015 2 30/01/2020 1 10/10/2013 1 24/10/2013 1 19/12/2013 1 13/05/2014 1 22/10/2015 1 05/11/2015 1 17/11/2016 1 27/04/2017

Mots-clés

3 Gestion domaniale 3 Successions 2 Archives 2 Contrats administratifs 2 Musée 2 Permis de construire 1 Budgets et comptes 1 Commerce de détail 1 Effectif

Thèmes

1 Agriculture 1 Commerce 3 Vie Publique 3 Vie Locale 8 Loisirs 3 Culture 14 Loisirs 14 Culture 21 Culture 21 Enseignement

Conclusions

4 Favorable/Sauf préparatoire 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable 3 Favorable/Sauf comportement 3 Favorable/Sauf sécurité 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

22 Affaire courante 5 Affaire de principe

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