CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Professions médicales Favorable/Sauf vie privée

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • ›
  • »
Résultats 121 à 55 sur 55 trouvés.

Administrations

4 Ministère des solidarités et de la santé 2 Agence régionale de santé d'Ile-de-France (Direction générale) 2 Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées (ARS 31 - Pôle) 2 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75) 2 Centre hospitalier de Roanne 2 Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Charente-Maritime 1 Agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale) 1 Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 93) 1 Agence régionale de santé de Bourgogne Franche-Comté (Direction générale) 1 Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)

Séances

3 19/10/2017 2 13/11/2014 2 22/10/2015 2 21/01/2016 2 07/07/2016 2 06/10/2016 2 24/05/2017 2 10/09/2020 2 22/06/2023 1 14/03/2002

Mots-clés

4 Gestion des établissements de santé 3 Formation professionnelle 2 Effectif 2 Santé 2 Scolarité et examens 2 Sectes 1 Carrière 1 Conditions de travail 1 Contrats administratifs

Thèmes

2 Loisirs 2 Enseignement Supérieur 2 Travail Et Emploi 3 Culture 3 Enseignement 17 Affaires Sanitaires Et Sociales 17 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Solidarités Et Prestations Sociales 31 Affaires Sanitaires Et Sociales 31 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

22 Favorable/Sauf comportement 12 Favorable/Sauf appréciation 10 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf secret 2 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

51 Affaire courante 4 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page