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Institution scolaire Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 101 à 86 sur 86 trouvés.

Administrations

2 Collège Edgar Varèse 2 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 2 Rectorat de l'académie de Guadeloupe (AC 971) 2 Rectorat de l'académie de Lille (AC 59) 1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Cité scolaire Jean de La Fontaine 1 Cité scolaire internationale Europole 1 Collège André Miclot de Port-Bail-sur-Mer 1 Collège Georges Charpak de Gex 1 Collège Justin Catayée de Cayenne

Séances

3 25/07/2013 3 05/04/2018 3 11/10/2018 3 15/04/2021 3 13/01/2022 3 26/01/2023 3 16/02/2023 3 22/06/2023 2 14/03/2013 2 13/02/2014

Mots-clés

15 Scolarité et examens 8 Inspection 7 Carrière 5 Effectif 4 Protection de l’enfance 3 Budgets et comptes 3 Représentation 2 Accident 2 CNIL

Thèmes

3 Vie Publique 3 Vie Locale 8 Travail Et Emploi 8 Emploi Public 13 Loisirs 13 Enseignement Scolaire 58 Loisirs 58 Enseignement Scolaire 71 Culture 71 Enseignement

Conclusions

28 Favorable/Sauf comportement 25 Favorable/Sauf appréciation 12 Favorable 7 Favorable/Sauf préparatoire 6 Favorable/Sauf inexistant 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

84 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

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