Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Support de communication Favorable/Sauf vie privée

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

2 Préfecture de police de Paris 1 Caisse primaire d'assurance maladie du Calvados (CPAM 14) 1 Centre Hospitalier de Soissons 1 Centre international de Valbonne 1 Comité central d'entreprise de la Banque de France 1 Communauté d'agglomération Chartres Métropole 1 Communauté de communes du Grand Chambord 1 District des Vosges de football 1 Mairie d'Aulnay-sur-Iton 1 Mairie de Chartres

Séances

2 11/04/2013 2 22/09/2022 2 16/02/2023 1 05/07/2007 1 06/06/2013 1 30/01/2014 1 13/05/2014 1 05/06/2014 1 30/07/2015 1 03/12/2015

Mots-clés

3 Admission au séjour 3 Dossier médical personnel 2 Accident du travail 2 Envoi des documents 1 Budgets et comptes 1 Discipline 1 Eau 1 Fédérations sportives 1 Gestion domaniale

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Vie Publique 2 Vie Locale 4 Justice 4 Modalités D’Accès 3 Modalités 4 Ordre Public Et Sécurité 2 Étrangers 9 Modalités D’Accès 9 Modalités

Conclusions

9 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf préparatoire 4 Favorable/Sauf sécurité 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable 2 Irrecevable/Préalable

Modes de consultation

19 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support