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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Favorable/Sauf secret des affaires

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Résultats 161 à 81 sur 81 trouvés.

Administrations

3 Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES) 2 Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 2 Mairie de Paris 2 Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama) 2 § Mairie de Villeneuve-de-la-Raho 1 Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne (CAUVALDOR) 1 Communauté de communes Sèvre et Loire 1 Communauté de communes de Nozay 1 Communauté de communes de l'Oisans 1 Communauté de communes des Deux-Vallées (Oise)

Séances

5 16/12/2021 4 24/11/2022 3 04/03/2021 3 15/04/2021 3 12/05/2022 3 21/07/2022 3 03/11/2022 3 01/06/2023 3 22/06/2023 2 25/06/2020

Mots-clés

31 Zones d’activités 16 Equipements collectifs 14 Infrastructures routières 7 Marché public 6 Contrats administratifs 6 Gestion domaniale 4 Pollution 4 Territoriale 3 Budgets et comptes 2 Délégation de service public

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement 81 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

33 Favorable 20 Favorable/Sauf préparatoire 17 Favorable/Sauf vie privée 8 Favorable/Sauf inexistant 5 Défavorable/Préparatoire 5 Favorable/Environnement 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Favorable/Sauf inachevé

Modes de consultation

77 Affaire courante 4 Délégué

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