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Loisirs / Culture Favorable/Sauf secret des affaires

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Résultats 81 à 23 sur 23 trouvés.

Administrations

5 Ministère de la culture 2 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 2 Musées de la Ville de Strasbourg 2 Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées 1 Bibliothèque nationale de France 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 1 Conseil départemental de la Dordogne 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame 1 Mairie d'Huez

Séances

2 27/06/2019 2 15/04/2021 2 21/09/2023 1 07/11/2019 1 28/11/2019 1 02/04/2020 1 23/04/2020 1 10/09/2020 1 19/11/2020 1 11/02/2021

Mots-clés

16 Patrimoine 2 Communication 2 Musée 2 Spectacle 1 Archives 1 Contrats administratifs 1 Développement culturel 1 Marché public 1 Subvention 1 Support de communication

Thèmes

23 Culture 23 Enseignement 23 Loisirs

Conclusions

5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

22 Affaire courante 1 Affaire de principe

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