Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Travail Et Emploi Favorable/Sauf secret

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 27 sur 27 trouvés.

Administrations

2 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 2 Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31) 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66) 1 Centre hospitalier de Lisieux - Robert Bisson 1 Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier 1 Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires 1 Communauté d'agglomération Saint-Germain - Boucles de Seine (CASGBS) 1 Communauté d'agglomération Versailles - Grand Parc 1 Communauté de communes Coeur d'Yvelines 1 Communauté de communes Contrée d'Ablis - Portes d'Yvelines (CAPY)

Séances

7 09/06/2016 1 05/07/2007 1 22/11/2012 1 06/12/2012 1 28/03/2013 1 20/06/2013 1 12/09/2013 1 26/09/2013 1 10/04/2014 1 22/05/2014

Mots-clés

11 Territoriale 8 Effectif 7 Rémunération 4 Carrière 4 Hospitalière 3 Concours 3 Notation 3 Représentation 2 Accident du travail 2 Conditions de travail

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Economie 1 Industrie 27 Travail Et Emploi 22 Emploi Public 4 Droit Du Travail

Conclusions

7 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable 4 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf appréciation 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Privé 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Abonnement

Modes de consultation

26 Affaire courante 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support