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Industrie Favorable/Sauf sécurité

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Résultats 41 à 38 sur 38 trouvés.

Administrations

4 Ministère de la Justice 2 Ministère de la justice 2 Syndicat intercommunal d'électricité du département de la Loire - Territoire d’énergie Loire (SIEL 42) 1 Agence Française d'Expertise Technique Internationale (AFETI) 1 Agence des participations de l'Etat 1 Collège Georges Elisabeth 1 Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) 1 Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne 1 Communauté urbaine Nantes Métropole 1 Conseil départemental des Yvelines

Séances

3 08/09/2022 2 20/10/2016 1 25/02/1993 1 05/11/2009 1 14/03/2013 1 12/09/2013 1 24/10/2013 1 27/02/2014 1 16/10/2014 1 19/02/2015

Mots-clés

20 Marché public 4 Agrément 4 Contrats administratifs 3 Energies fossiles 2 Budgets et comptes 2 Industrie 1 Activités agricoles 1 Diffusion publique 1 Délégation de service public 1 Détenus

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 11 Agriculture 7 Marchés Et Contrats Publics 2 Secteurs Économiques 27 Agriculture 19 Marchés Et Contrats Publics 5 Régulation Économique 2 Agriculture 38 Economie

Conclusions

14 Favorable/Sauf commercial industriel 11 Favorable/Sauf secret des affaires 7 Favorable 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Commercial industriel 2 Défavorable/Secret des affaires 2 Favorable/Sauf défense 2 Favorable/Sauf secret

Modes de consultation

31 Affaire courante 5 Affaire de principe 2 Délégué

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